DOMAINE SAINT-MICHEL

Société Civile d'Exploitation du Domaine SAINT-MICHEL

Présentation de la marque DOMAINE SAINT-MICHEL

Déposée le 26 juillet 1991 par Société Civile d'Exploitation du Domaine SAINT-MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE SAINT-MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile d'Exploitation du Domaine SAINT-MICHEL, domicilié(e) 21590 SANTENAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PETIT ET BAUDIN - France.

La marque DOMAINE SAINT-MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT-MICHEL est expirée depuis le 26 juillet 2001.

Société Civile d'Exploitation du Domaine SAINT-MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : CARBONEL , LG DOMAINE LATOUR-GIRAUD , BOISSARD-LARDY , DOMAINE SAINT-MICHEL , CANTABELLE , DOMAINE DE LA RENJARDIERE , CUVEE CHARLES MAXIME